Déposée le 13 juin 1996 par SABATER Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRES DE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est SABATER Roger, domicilié(e) 441, Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André FLOIRAS AVOCAT AU BARREAU - France.
La marque TERRES DE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABATER Roger - 441, Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France
André FLOIRAS AVOCAT AU BARREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Papier, carton produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception appareils) sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matière plastique cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Edition de livre, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artiste. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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